TECHNEO

Vous cherchez une compétence spécifique, une technologie, un matériel, un centre technique, un laboratoire ou une

Vous cherchez une compétence spécifique, une technologie, un matériel, un centre technique, un laboratoire ou une école ... ?

TECHNEO, la base de compétences des Réseaux de Développement Technologique (RDT), vous permet de retrouver les savoir-faire des centres techniques, écoles, universités, et centres de recherche dans toutes les régions de France.

Vous pouvez affiner votre recherche par région, par secteur d'activité ou par type de prestation.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

Les conditions générales d'utilisation s'adaptent à un service précis proposé, voir à un contrat, que ce dernier soit payant ou gratuit. La présence sur chaque service en ligne proposé par OSEO de CGU est indispensable pour préciser les règles de responsabilité de chacun. Il faut en effet éviter qu'OSEO se retrouve responsable juridiquement pour des informations saisies par un internaute ou la diffusion du service par un partenaire sur un site différent de celui d'OSEO.

Chaque service proposé en ligne a ses spécificités et ses propres partenaires dont la responsabilité peut et/ou doit aussi être mise en jeu. Les CGU ont pour objectif essentiel de préciser ces responsabilités.

Dans certains cas (Capital PME), ces CGU sont des contrats écrits électroniquement " auxquels l'internaute désireux d'y souscrire doit formellement (en cochant la croix prévue à cet effet) "adhérer".
Etant spécifiques à UN service, les CGU sont les mêmes sur l’ensemble de ses « frontaux ». Les CGU, génériques (à valider / écrire avec la DAJ), devront faire référence à l’éditeur (par exemple en cas de problème ou besoin de support) et faire référence à ses « mentions légales ».

Télécharger les conditions générales d'utilisation (CGU)